NECTARS DE BOURGOGNE, Societe a responsabilite limitee
Numéro de dépôt :
4173821
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2025
Présentation de la marque Nectars DE BOURGOGNE
Déposée le 15 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Nectars DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NECTARS DE BOURGOGNE domicilié(e) 1 impasse des Gillees - 21190 - MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 903 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thenard - 21000 - DIJON - France.
La marque Nectars DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173821.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NECTARS DE BOURGOGNE, Societe a responsabilite limitee - 1 impasse des Gillees - 21190 - MERCEUIL - France - SIREN 453903791
JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 rue Paul Thenard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685294 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; confitures ; conserves de fruits ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; zestes de fruits ; produits laitiers ; yaourt ; potages ;
Pâtisseries ; confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; moutardes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Moutarde de Bourgogne ” ; vinaigres ; sauces [condiments] ; sucreries ; gâteaux ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; bonbons ; caramels [bonbons] ; chocolat ; chutneys [condiments] ; condiments ; sucreries ; coulis de fruits [sauces] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; poivre ; biscuits ; pâtes de fruits [confiserie] ; crèmes à tartiner à base de caramel, de chocolat, de cacao ;
Produits agricoles ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, agrumes ; baies [fruits] ;
Bières ; limonades ; nectars de fruits ; boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; sorbets [boissons] ; jus de légumes ; nectars de légumes ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bourgogne ” et/ ou “ Bourgogne Aligoté ” et/ou “ Bourgogne Mousseux ” et/ou “ Bourgogne Passe-Tout-Grains ” et/ou “ Coteaux Bourguignons ou Bourgogne Grand Ordinaire ou Bourgogne Ordinaire ” et/ou “ Crémant de Bourgogne ” ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées “ Fine de Bourgogne ” et/ou “ Marc de Bourgogne ” ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'indication géographique “ Cassis de Bourgogne ” ;
Services de bars ; services de restauration ; services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Nectars DE BOURGOGNE"
